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Coordination et suivi de l'activité économique et de l'emploi (1992-2011) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2441 W 1 - Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (F.I.S.A.C.). - Décision n° 96-036 du 4 mars 1996, opération "centre 2000" à Franconville. 1995-2005
    Sujet : services / artisanat / commerce / économie / emploi
    Lieu : Franconville (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 2 à 3 - Projets "Dynamiques solidaires", mise en place et instruction des dossiers : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, avis, dossiers de candidature, circulaires, comptes rendus de réunion du groupe régional d'appui. 2000-2003
    Mode de classement :

    Classement chronologique

    Notes :

    L'appel à projets "Dynamiques solidaires" lancé en août 2000 a pour objectif principal la mise en place progressive d'un dispositif permanent de soutien de l'Etat au niveau régional et...

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    Sujet : économie / emploi
    Type de document : procès-verbal de réunion, avis, texte officiel, dossier de candidature
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 4 à 5, 9 à 11 - Suivi des comités départementaux de l'économie. 1992-2010
    Sujet : économie / emploi
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 4 à 5 - Service public pour l'emploi départemental (S.P.E.D.) : relevés de décisions, notes informations et statistiques sur la situation de l'emploi dans le département. 2005-2010
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Le rôle principal du S.P.E.D. est de conduire les politiques publiques en faveur du développement de l’emploi sur le département, par la concertation et la coordination des différentes...

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      Sujet : économie / emploi
      Type de document : statistique
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 9 à 10 - Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. 1992-2005
      Notes :

      Composé de représentants élus des collectivités territoriales et des parlementaires du département, il se réunit au moins une fois par an sous la présidence du préfet du département qui, à cette...

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      Sujet : formation professionnelle / insertion professionnelle / économie / emploi
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2441 W 9 - Fonctionnement : notes de présentation, décret n° 94-575 portant sur les attributions du comité, circulaires ministérielles, arrêtés de composition, comptes rendus de réunions. 1992-2004
        Sujet : économie / emploi / formation professionnelle / insertion professionnelle
        Type de document : texte officiel, procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2441 W 10 - Suivi des commissions. - Commission départementale d'exonération de la taxe d'apprentissage : comptes rendus de réunions, arrêtés de composition (1995-2005). Commission départementale des actions régionales de formation continue : arrêtés de composition (1995-1999). 1995-2005
        Sujet : taxe d'apprentissage / formation professionnelle / apprentissage / économie / emploi / formation professionnelle / insertion professionnelle
        Type de document : procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 11 - Comité départemental de financement de l'économie (C.D.F.E.), réunions restreintes et réunions plénières : invitations, synthèses régionales, comptes rendus. 2008-2009
      Notes :

      Le C.D.F.E., qui associe le secteur bancaire, les chambres consulaires et les syndicats interprofessionnels représentant les entreprises, est présidé par le préfet assisté du directeur...

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      Sujet : économie / emploi
      Type de document : procès-verbal de réunion
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 6 à 7 - Chambre des métiers et de l'artisanat du Val-d'Oise. - Contrôle de légalité des services de l'Etat sur les comptes financiers : budgets primitifs, résultats budgétaires. 2002-2009
    Mode de classement :

    Classement chronologique

    Notes :

    Etablissement public de l'Etat à caractère économique géré par 36 artisans, élus au suffrage universel, elle a pour finalité de représenter les intérêts de l’artisanat de son département auprès...

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    Sujet : chambre consulaire / artisanat / économie / emploi
    Type de document : budget, budget primitif
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 8 - Formation d'apprentis dans le secteur public, demande d'agrément des maîtres d'apprentissage : agréments préfectoraux, notification à la collectivité, curriculum vitae, copies de diplôme. 1993-2011
    Sujet : apprentissage / maître d'apprentissage / économie / emploi
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 12 - Plan national de cohésion sociale, mise en oeuvre : circulaires, compte rendu de réunion du comité de pilotage du 2 juin 2005, notes de synthèse mensuelles, charte territoriale de cohésion sociale, textes officiels, convention d'objectifs entre l'Etat, le Conseil général et la ville d'Argenteuil. 2005-2007
    Contenu :

    Contient des informations sur les contrats d'avenir et les contrats aidés.

    Sujet : insertion professionnelle / économie / emploi
    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
    Type de document : texte officiel, procès-verbal de réunion, convention
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 13 à 14 - Cellule de veille économique : circulaire, note de la Direction départementale du travail et l'emploi (D.D.T.E.F.P.) sur les mutations économiques, comptes rendus de réunions bimensuels. 2003-2009
    Mode de classement :

    Classement chronologique

    Notes :

    La cellule a pour objectifs : l'information des participants sur la situation d'entreprises afin de prévenir leurs difficultés, le développement d'échanges informels entre les participants sur...

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    Sujet : économie / emploi
    Type de document : texte officiel, procès-verbal de réunion
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 15 - Conventions de revitalisation signées entre l'Etat et les entreprises. 2005-2008
    Contenu :

    Concerne les entreprises suivantes : Sealed Air à Saint-Ouen-l'Aumône, D.H.L. à Saint-Witz, Société nouvelle prémix et spécialités (S.N.P.S.) à Vigny, Compagnie des technologies de luxe (C.T.L....

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    Notes :

    Les conventions de revitalisation s'imposent aux entreprises qui procèdent à des licenciements collectifs. Ces conventions sont destinées à soutenir l'activité économique du bassin d'emploi touché...

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    Sujet : entreprise / aide publique aux entreprises / entreprise en difficulté / économie / emploi
    Lieu :
    Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Villeron (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
    Type de document : convention
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2441 W 16 à 17 - Suivi des dossiers à enjeu de développement économique. 1993-2000
    Sujet : aménagement du territoire / économie / emploi
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 16 - Comité interdépartemental du bassin d'emploi du pôle de Roissy, création et suivi : statuts, études, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance. 1993-1996
      Notes :

      Le comité est une instance locale d'animation de dialogue social, de concertation et d'action, dont l'objectif est de contribuer à l'amélioration de l'emploi et du développement local du territoire.

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      Sujet : économie / emploi / aménagement du territoire
      Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
      Type de document : statut, étude, rapport, procès-verbal de réunion
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 17 - Groupement d'intérêt public (G.I.P.) de l'aéroport de Roissy, création et suivi : statuts, études, rapports, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance. 1995-2000
      Notes :

      Le groupement d'intérêt public a été mis en place lors de l'extension de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle.

      Sujet : aérodrome / économie / emploi / aménagement du territoire
      Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
      Type de document : statut, étude, rapport, procès-verbal de réunion, convention
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture